LA POULE

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserve, les présentes modalités.

—

Les responsables du présent site internet sont:

ÉDITEUR DU SITE

La Poule, ASBL, située Rue Saint-Bernard,13 – 1060 Bruxelles (Belgique)
Responsable de la publication: La Poule aux œufs d’arts dit « La Poule »
Email: contact@lapoule.be
Site Web: www.lapoule.be

HÉBERGEMENT

Hébergeur: OVH (https://www.ovhcloud.com/)

DÉVELOPPEMENT

STUDIO D+ (www.studio-d-plus.com) et CATIMOUSE (www.catimouse.com)

—

CONDITIONS D’UTILISATION

La Poule met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de La Poule et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

La Poule n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

—

COOKIES
Le site www.lapoule.be peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

—

LIENS HYPERTEXTES

Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La Poule ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet.

La poule ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de La Poule.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un site internet, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.

La Poule se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

—

SERVICES FOURNIS

L’ensemble des activités de la ASBL ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.lapoule.be.

La Poule s’efforce de fournir sur le site www.lapoule.be des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.lapoule.be sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

—

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉS

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse contact@lapoule.be, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la La Poule ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Poule.

—

PROPIETÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site www.lapoule.be, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la ASBL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Poule. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

—

DONNÉES PERSONELLES

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site www.lapoule.be.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que: votre nom et prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne pour vous inscrire sur notre site.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser tous les services du site, notamment pour créer un profil pour votre animal de compagnie décédé.

La communication par les utilisateurs du site internet de données personnelles (nom, prénom, photos…) est destinée au seul usage du service fourni par www.lapoule.be. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers. Vous restez propriétaire des données transmises dans le cadre de l’utilisation du service et pouvez à tout moment les modifier ou les supprimer définitivement depuis votre compte.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment: des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

—

COORDONNÉES DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Vous pouvez sur simple demande par mail à l’adresse suivante: contact@lapoule.be
faire supprimer votre compte et donc vos coordonnées de notre site. Vous pouvez vous même si vous le souhaitez faire la suppression de vos adresses directement sur le site en vous connectant à votre compte.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement.
Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à par simple email à contact@lapoule.be. Vos coordonnées seront supprimées dans les plus brefs délais.

—

PLUS D’INFORMATIONS

Consultez le site de la CNIL